Placée sous le sceau du nouveau départ pour l’année 2023, le secteur de l’automobile enregistrera prochainement le retour des concessionnaires. Un retour qui n’attend visiblement que l’attribution des premiers agréments aux opérateurs qui ont déposé un dossier pour cette activité.
PAR NAZIM BRAHIMI
Les choses vont devoir s’accélérer et se décanter si l’on se fie aux termes et délais fixés par le cahier des charges publiés dans le Journal Officiel en date du 17 novembre dernier.
A l’évidence, les opérateurs qui candidatent à l’exercice de la concession automobile ne devraient pas tarder à recevoir une réponse des commissions chargées de l’examen et du suivi des dossiers dans la mesure où le délai maximal fixé est de 30 jours à partir du dépôt des dossiers. Et quand on sait que l’entame des dépôts a commencé le 28 novembre, le délai a donc expiré et ouvre la voie à l’attribution des agréments.
Cependant, «une réponse des commissions ne signifie pas forcément l’octroi d’un agrément», ont affirmé des sources au fait du dossier, faisant remarquer que «la réponse des commissions pourrait porter sur un rejet pour différentes raisons et obliger l’opérateur à passer par un recours auprès de la commission concernée».
Néanmoins, les opérateurs qui ont déposé des dossiers se disent plutôt confiants. Ils sont nombreux à affirmer qu’ils remplissent l’ensemble des conditions introduites par le nouveau cahier des charges et qu’ils n’attendent que la réponse du ministère de l’Industrie pour lancer les procédures d’importation et l’ouverture de leurs showrooms au public.
Et si des responsables du ministère de l’Industrie semblent maintenir l’échéance du premier trimestre 2023 comme période d’entrée en Algérie des premiers véhicules importés par les concessionnaires, des opérateurs n’excluent pas la probabilité d’un retard de quelques mois au vu des démarches et obligations administratives à accomplir après l’obtention de l’agrément. Certaines voix préfèrent plutôt donner le second trimestre 2023 comme échéance «raisonnable» pour la commercialisation des premiers véhicules importés par les concessionnaires.
Les représentants des ministères membres dans les deux commissions techniques, chargées d’étudier les demandes d’agrément pour l’exercice de l’activité de concessionnaire automobile ou fabricant, ont été désignés fin novembre avec le lancement d’une plateforme numérique en vue de gérer, faciliter et simplifier les relations des investisseurs avec le ministère de l’Industrie.
Jusqu’au mercredi 7 décembre, 172 comptes, créés par des opérateurs souhaitant soumettre des demandes dans les deux systèmes (fabrication et concession), ont été enregistrés avec le dépôt numérique de 37 demandes pour obtenir une autorisation préalable, dont 21 concernant l’activité des concessionnaires des véhicules neufs, 13 d’importation d’engins et 3 relatives à l’activité de fabrication de véhicules, selon les données du ministre.
Tout en insistant sur la durée maximale de l’étude du dossier par la commission technique et l’octroi de l’agrément qui est de deux mois, à partir de la date de l’obtention de l’accusé de réception du dépôt de la demande d’agrément, le ministre de l’Industrie a affirmé : «Dès la délivrance de l’agrément, les choses seront entre les mains du concessionnaire pour engager les procédures d’importation.»
L’exercice de l’activité de concessionnaire de véhicules neufs, en vue de leur revente en l’état, est «assujetti à la conclusion d’un contrat de concession liant le concessionnaire à un seul constructeur concédant», avait expliqué, fin novembre, le Directeur général du développement industriel (DGDI) au ministère de l’Industrie. n
