Par NAZIM BRAHIMI
Le propos du président Tebboune sur la lutte contre la corruption s’apparente-t-il à un recadrage de la note du ministre de la Justice, Belkacem Zeghmati, qui a fait polémique dans le milieu de la justice comme l’attestent les réactions de désapprobation suscitées depuis ? A cette question, la réponse devrait intervenir dans les jours prochains et clarifier la note adressée par le garde des sceaux aux procureurs de la République. Datée du 15 mars, il leur est demandé dans ce document de ne plus enrôler les enquêtes portant sur la corruption ciblant les agents publics sans une autorisation de la chancellerie, ce qui a suscité davantage d’incompréhension que d’adhésion notamment auprès des avocats et autres militants des droits humains.
Ces derniers, décortiquant la note de la tutelle, regrettent que le ministre de la Justice «en arrive à exiger que les procureurs soient tenus de saisir le ministre de la Justice avec un rapport détaillé, expliquant les faits, leur qualification juridique et la partie qui les dénonce».
D’autant plus, ajoutent-ils, que «l’instruction en question concerne spécialement les agents publics, y compris ceux qui ne sont plus en service».
L’avocat Mostefa Bouchachi pointe, dans ce sens, une note qui entrave le travail de la justice et toute ambition de lutte contre la corruption.
«Avec l’amendement de 2015, le système Bouteflika encourageait les gens à voler, c’est très simple. Avec cette instruction, les procureurs ne peuvent pas ouvrir d’enquête sur n’importe quelle affaire. Maintenant, c’est le ministre, c’est le ministère, c’est le pouvoir, qui décident qui ira en prison et qui n’ira pas», s’est-il indigné.
«Juridiquement, le ministre outrepasse le code de procédure pénale, c’est en plus une ingérence dans le travail de la justice. C’est la concrétisation de la domination du pouvoir judiciaire par l’Exécutif. Il touche même au travail des juges d’instruction avec lesquels il n’est lié en principe par aucune relation de travail», ajoutera-t-il.
Pour sa part, Maître Mokrane Aït Larbi reproche à cette note qu’elle «permet» au ministre de la Justice de «remplacer le Parquet sans aucun droit».
L’avocat explique qu’aucun fonctionnaire «ne sera poursuivi, quels que soient les délits qu’il commet en matière de préjudice aux deniers publics, malgré les plaintes déposées par les organismes sociaux à son encontre, sans autorisation du ministre».
Pour lui, «le ministre oublie qu’en tant que membre du pouvoir exécutif, il n’a pas le droit de s’immiscer dans le travail du pouvoir judiciaire, sauf conformément à la loi».
«Lutte résolue et ferme»
Le président Tebboune n’a pas manqué l’occasion de la célébration de la Journée de la victoire coïncidant avec le 19 mars de chaque année, pour mettre en avant son engagement «résolu et ferme» à poursuivre la lutte implacable contre la corruption à tous les niveaux.
C’est ce qu’il a souligné, avant-hier à Tlemcen, dans un message lu en son nom par le Secrétaire général du ministère des Moudjahidine et des ayants-droit, Laïd Rebika.
Plaçant d’abord le contexte préélectoral en lien avec les prochaines élections législatives anticipées du 12 juin, il a souligné le rôle des divers acteurs pour œuvrer à une rupture avec les anciennes pratiques. «Nous sommes, aujourd’hui, appelés avec la participation de tous, classe politique, société civile, organisations, syndicats et élites, à opérer une rupture radicale avec les pratiques de la honte», a-t-il dit. «Nous sommes également appelés à aller de l’avant, résolument et fermement, dans la lutte contre la corruption et à mettre à nu les intentions et démarches des corrompus et leurs résidus, à l’affût de la moindre occasion pour semer le doute et attiser les discordes», a-t-il soutenu. n