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mercredi, 14 mars 2018 06:00

El Tarf : La bonne gestion du foncier au cœur d’un débat à la faculté des sciences juridiques et politiques

Écrit par Menrad Bahmed
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Sous l’égide du wali d’El Tarf, la faculté des sciences juridiques et politiques de l’université Chadli-Bendjedid a organisé, lundi, le premier colloque maghrébin de deux jours sur le foncier. Les interventions se sont déroulées en présence d’un public universitaire nombreux.


L’organisation a été cependant affectée par la défection des participants marocains et mauritaniens où aucune précision n’a été donnée. Etudiants, professeurs universitaires, chercheurs, cadres, invités ont écouté au niveau de l’amphithéâtre de l’université durant la première journée trois communications se rapportant à la problématique du foncier dans les pays du Maghreb et des pays arabes. La communication qui a été la plus suivie est celle qui a été donnée par le professeur Rabah Khraifia de l’université de Jendouba et avocat. L’orateur a souligné l’importance de revoir les lois régissant le dossier du foncier sur les plans économique et social afin d’asseoir une législative qui sied au politique et au citoyen qui ne se sont jamais conformés aux lois du foncier. Aussi, il a indiqué que les lois actuelles sont en porte-à-faux avec la réalité du terrain bloquant toute forme de protection et d’investissement rationnel. « Ainsi donc, l’exigence de rectifier tout l’arsenal juridique qui administre le foncier agricole est une condition sine qua non pour une meilleure préservation du foncier et de meilleurs investissements sans détruire cet important acquis. Afin de promouvoir l’investissement dans ce domaine, il est nécessaire d’unifier et de cerner les mécanismes pour son exploitation judicieuse. » Dans la matinée, une convention entre l’université et la Chambre El Mordjane pour la promotion des terres agricoles et encourager l’investissement a été signée. Les intervenants ont tous évoqué la problématique du foncier qui dispose de lois qui ne tiennent pas compte de la réalité du terrain, posant des contraintes qui bloquent sa bonne gestion et les volontés d’investissement. « Il est vrai que les citoyens du Maghreb ne se conforment pas à la législation élaborée par les politiques pour la gestion du foncier. En dépit des dépassements constatés sur le terrain, les gestionnaires ferment les yeux encourageant ainsi les citoyens à enfreindre les lois. » Lors de ce colloque de deux jours, les participants ont eu droit à la connaissance de tous les mécanismes juridiques pour mieux gérer le foncier et le protéger pour qu’il y ait une plateforme pour sa bonne gestion.


Appel à la révision des lois
Les intervenants venus des diverses wilayas et de la Tunisie ont donné des recommandations pour une révision sur les lois et les techniques nouvelles qui permettront, en appliquant la loi, de protéger surtout les terres agricoles et permettre aux investisseurs de les exploiter de manière rationnelle. Cette vision a été entre autres exprimée par le doyen de la faculté des sciences juridiques et politiques qui a déclaré : «Le colloque a pour finalité de reconnaître les divers textes juridiques qui ont une relation étroite entre l’exploitation et l’investissement en fonction des diverses mutations que traverse les pays du Maghreb et du Monde arabe. Il est temps de cerner les mécanismes pour projeter et garantir une meilleure exploitation.» Il a ajouté que le politique est contraint dans la situation actuelle de diagnostiquer les divers freins et obstacles. Les autres intervenants venant des universités de Skikda et de Bordj ont mis en exergue, à la lumière de leurs longs exposés, l’impact du foncier sur la promotion économique et sociale des pays en marche vers le développement. Le foncier, de manière générale à travers le Maghreb, est une épineuse problématique à laquelle des solutions solides doivent être mises en place. Les orateurs sont unanimes à dire que la situation du foncier dans les pays maghrébins et arabes bloque toute volonté d’investissement car les textes juridiques dans ces pays sont peu efficaces. Au deuxième jour, en plus des autres communications, les intervenants proposeront diverses recommandations afin de préserver, de protéger, de mieux gérer le foncier et de sensibiliser les citoyens maghrébins sur les bienfaits de l’application des lois surtout dans le domaine du foncier. 

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