Le feuilleton de la polémique autour des droits d’auteurs et de la diffusion du feuilleton télévisuel intitulé «Raïs Korso», qui oppose plusieurs protagonistes, connaît un nouveau rebondissement avec le communiqué publié le 2 mai dernier par l’Office national des droits d’auteur et droits voisins (Onda) qui affirme que le Youtubeur Anes Tina dispose de tous les droits sur le scénario.

«Suite aux dernières déclarations faites par diverses parties apparues récemment sur les espaces d’information concernant le feuilleton intitulé ‘‘Raïs Korso’’ et les accusations infondées envers notre institution et son personnel et dans le but d’éviter toute tentative de désinformation de l’opinion publique », l’Onda tient à apporter les précisions sur les règles essentielles qui régissent la création, la gestion des œuvres littéraires et artistiques et affirme que le « Youtubeur Anes Tina dispose de tous les droits sur le scénario». Précisant toutefois que «conformément aux articles 13 et 136 de l’ordonnance précitée, la déclaration de l’œuvre à l’Onda ne constitue qu’une simple présomption de paternité», déclare l’Office dans le communiqué, expliquant qu’«un manuscrit d’un scénario de feuilleton en 20 épisodes intitulé ‘‘Raïs Korso’’a été déclaré pour la première fois à l’Onda le 02 avril 2018 par le dénommé Aness Bouzeghoub (Anes Tina, NDLR) pour la simple protection», tranchant ainsi une bonne fois pour toute sur la paternité du scénario qui alimente les débats sur les réseaux sociaux et dans certains médias. D’autre part, l’Onda précise également, à propos des revendications de la chaîne télévisuelle «Echourouk», qu’«une déclaration ultérieure de la même œuvre a été effectuée par la Sarl Echourouk en date du 16/04/2019 (soit une année après) avec cession de droits patrimoniaux du dialogue du texte par un tiers, sans aucune autre autorisation de l’auteur du scénario ou du moins l’identification de son nom. Après examen de cette nouvelle déclaration, une réponse négative a été adressée à la Sarl Echourouk signalant la déclaration une année auparavant du même texte par Bouzeghoub, premier déclarant». Il est utile de rappeler que «la production d’un feuilleton télévisuel dérivé du scénario susmentionné nécessite l’autorisation et la cession de son auteur, ainsi que toute autre personne physique ou morale ayant contribué par sa création ou sa prestation», confie la même source. Ajoutant que concernant les revendications de la chaîne télévisuelle Ennahar, «le 20 du même mois 2019, la société Ninty4 Vision FZ-LLC a adressé un courrier à l’Onda par le biais d’Ennahar TV pour la protection du même scénario et informant l’Office de la vente officielle du feuilleton à cette chaîne, et l’autorisation d’exploitation jusqu’à 2022». Il a été répondu à cette dernière que l’Onda n’a pas qualité à statuer sur la nature et la conformité des actes de cession de droits sur des œuvres audiovisuelles particulièrement lorsque ces cessions portent sur la radiodiffusion, précisant que «toute partie qui conteste la paternité de l’œuvre par la personne qui l’a déclaré en son nom peut renverser la présomption des articles 13 et 136 par les moyens de preuve appropriés devant les juridictions compétentes, seules habilitées à expertiser et juger». Quant à l’exploitation du feuilleton et sa diffusion par les chaînes de télévision ou à travers les réseaux sociaux, l’Onda affirme que «seuls les titulaires de droits peuvent recourir à la justice lorsqu’il s’agit d’exploitation frauduleuse pour faire cesser l’atteinte imminente à leurs droits». L’Onda rappelle, en outre, que sa mission légale reste la gestion collective des droits générés suite à l’exploitation des œuvres faisant partie de son répertoire, en autorisant leur communication au public ainsi que les répertoires étrangers confiés par les sociétés sœurs dans le cadre des conventions de réciprocités. Dans le cas d’espèce, en l’occurrence «le litige opposant plusieurs parties quant à la paternité de l’œuvre et l’opposition à sa radiodiffusion, il leur appartient de recourir aux voies et moyens légaux, seuls à même de leur permettre de faire valoir leurs droits ». Par ailleurs, face à cette violation des droits d’auteurs par les deux chaînes privées algériennes, Anes Tina est passé à l’action et mettant ses menaces à exécution, dévoilant la totalité du fameux scénario tant attendu, du grand public sur sa page officielle Facebook, tout en dénonçant sur sa page officielle «un vol et une hogra après une année entière de travail sur le scénario». Il est souligné que ce feuilleton prévu pour le mois de Ramadhan a également déclenché une guerre ouverte entre les deux groupe médias Echourok Tv et Ennahar Tv, à coups de communiqués, de menaces et de diffusion de décisions judicaires, largement diffusés sur les réseaux sociaux avec des accusations graves qui pourraient compromettre la fiabilité des deux groupes selon les spécialistes.